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Association Rustine-Ordi |
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Rustine-Ordi-Mentions légales
Informations:
Association Rustine-Ordi
Siège social: 9 avenue Loucheur 22000 Saint-Brieuc
Tél : 02.96.68.02.33 -
Siret : 505 081 927 00012 - APE : 9511Z
L'utilisation du site de l'association est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.
Représentant légal : Menguy Cyril
Hebergeur :
Power-heberg
WHD-RS SARL
26 rue du Four Banal
57100 THIONVILLE France
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site Rustine-Ordi peut-être utilisé et copié mais à des fins uniquement non commerciales.
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Limitation de responsabilités
Les informations contenues sur le site de Rustine-Ordi peuvent être pourvues d'inexactitudes: chaque constructeur pouvant avoir ses propres spécificités techniques.
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l'association Rustine-Ordi.
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